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Module - RT2012 Attestation Après Travaux |
Sommaire
- I. Onglet "Introduction"
- II. Onglets « Exigences (1/2) »
- III. Onglets « Exigences (2/2) »
- IV. Onglets « Caractéristiques thermiques (1/2) »
- V. Onglets « Caractéristique thermiques (2/2) »
- VI. Onglets « Cas particuliers »
- VII. Onglets « Commentaires »
Présentation
Ce module permet de réaliser l'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique à l'achèvement des travaux.
La section « Caractéristique de l'opérateur » permet de renseigner votre fonction par l'intermédiaire de cases à cocher (un seul choix possible).
La section « Atteste que » permet de renseigner les données relatives au maître d'ouvrage et à la construction :
Le bouton « Importer les données du » permet de renseigner automatiquement les champs : Nom, Adresse, Ville et Code Postal.
- Les champs « Nom, Société, Ville, Code postal et Adresse » concernent le maître d'ouvrage de la construction et pourront être remplis automatiquement dans le cas d'un suivi de dossier par l'entreprise ayant déjà réalisé l'attestation avant les travaux.
- Les champs « Nom du bien, Référence PC, Date du dépôt de permis de construire, Date visite sur site et Date visite sur site » concernent la construction.
Les boutons : 
vous ouvre un calendrier qui permet de sélectionner les différentes dates des champs : Date du dépôt de permis de construire, Date visite sur site et Date visite sur site.
- Le champ « Constat » permet d'indiquer si la construction prend bien en compte la Réglementation Thermique 2012 ou non.
- La section « Données administratives » permet de renseigner les surfaces hors œuvre et habitables de la construction (cette dernière n'étant nécessaire uniquement si la construction est une maison individuelle, accolée ou un bâtiment collectif d'habitation).
- Les cases à cocher « Fourniture d'un récapitulatif standardisé d'étude thermique » servent à indiquer si un tel récapitulatif vous a été fourni pour effectuer l'inspection en cours.
Le bouton : 
vous permet d'importer un fichier XML depuis votre ordinateur, afin de compléter certains champs automatiquement.
II. Onglets « Exigences (1/2) »
La section « Exigences de résultat » permet de renseigner les coefficients des besoins bioclimatiques conventionnels (Bbio et Bbio max) ainsi que les coefficients de consommation conventionnelle d'énergie primaire (Cep et Cep max).
- Les champs « Bbio < Bbio max » et « Cep < Cep max » se remplissent automatiquement.
- Les cases à cocher « Tic < Tic ref » permettent d'indiquer si la température intérieure conventionnelle est inférieure à celle de référence.
- La section « Perméabilité à l'air » permet d'indiquer si les mesures sur site et la démarche qualité ont été réalisées.
- Si vous devez renseigner la section « Mesure sur site » veuillez cocher la case à droite.
- Les cases à cocher « Transmission du rapport de mesure » permettent d'indiquer si celui-ci vous a été fourni pour effectuer l'inspection en cours.
- Les cases à cocher « Mesureur autorisé par le ministère en charge de la construction » permettent d'indiquer si le mesureur ayant réalisé les mesures était habilité à réaliser le rapport de mesure.
- Si vous devez renseigner « Démarche qualité » veuillez cocher la case à droite.
- Les cases à cocher « Présentation d'une copie de l'agrément » permettent d'indiquer si une copie de l'agrément vous a été fourni pour effectuer l'inspection en cours.
- Les cases à cocher « Annexe VII délivrée par le ministère en charge de la construction » permettent d'indiquer si l'annexe VII vous a été fourni pour effectuer l'inspection en cours.
- Les cases à cocher « Cohérence entre le récapitulatif standardisé d'étude thermique et l'exigence sur perméabilité à l'air du bâtiment » permettent d'indiquer si vos observations sont conformes au récapitulatif standardisé d'étude thermique.
III. Onglets « Exigences (2/2) »
La section « Recours à une source d'énergie renouvelable (maison individuelle ou accolée) » ne concerne que les maisons individuelles ou accolées et permet d'attester de la présence de certaines sources d'énergie renouvelable.
- Les cases à cocher « Cohérence des capteurs solaires thermique vis-à-vis du récapitulatif standardisé d'étude thermique » permettent d'indiquer si les capteurs solaires thermiques respectent ou non le récapitulatif standardisé d'étude thermique ainsi que la présence ou l'absence de ces capteurs.
- Les cases à cocher « Cohérence du raccordement à un réseau de chaleur… » fonctionnent comme les cases à cocher concernant les capteurs solaires thermiques.
- La case à cocher « Contribution des énergies renouvelables ≥ 5kWhEP/m².an » permet d'indiquer si la puissance totale dissipée par les énergies renouvelables du bien est supérieure ou égale à 5kWhEP/m².an.
- Le champ « Préciser les énergies » permet de renseigner les énergies renouvelables permettant d'atteindre 5kWhEP/m².an. Ce champ n'est disponible qu'après avoir coché la case d'au dessus.
- La section « Solutions alternatives » permet d'attester de la présence de certaines solutions alternatives aux énergies renouvelables. Les cases à cocher de cette section fonctionnent comme les cases à cocher concernant les capteurs thermiques.
IV. Onglets « Caractéristiques thermiques (1/2) »
La section « Isolation » permet de renseigner les données relatives aux différents types d'isolants compris dans la construction :
-Dans le tableau, la colonne « Résistance thermique (m².K/W) » permet d'indiquer la résistance thermique de chaque type d'isolant.
-La colonne « Surface d'isolant (m²) » permet d'indiquer la surface totale de chaque type d'isolant utilisé dans la construction.
-La colonne « Cohérence » permet d'indiquer si chaque type d'isolant utilisé respecte ou non le récapitulatif standardisé d'étude thermique et le document de justification de l'isolant posé fourni par le maître d'ouvrage.
Le bouton :
permet d'ajouter les données au tableau de la section "Isolation".
Cliquer sur la colonne « Suppr » pour effacer la ligne sélectionnée.
La section « Production de chaleur ou de froid » permet de renseigner les données relatives aux différents générateurs de chaleur et de froid compris dans la construction.
- Le champ « Nombre de générateurs » permet d'indiquer le nombre total de générateurs de chaleur ou de froid présent dans la construction. Une fois ce champ rempli, le tableau du dessous prendra automatiquement un nombre de lignes égal au nombre de générateurs.
- Dans le tableau, la colonne « Type de générateur » permet d'indiquer le type (chaudière au gaz naturel, ou fioul, ou bois, pompe à chaleur électrique, panneaux rayonnants électriques, ...) de chaque générateur.
- La colonne « Cohérence » permet d'indiquer si chaque générateur installé respecte ou non le récapitulatif standardisé d'étude thermique.
Le bouton permet d'ajouter les données au tableau de la section Production de chaleur ou de froid.
V. Onglets « Caractéristique thermiques (2/2) »
La section « Système de ventilation » vous permet, grâce aux cases à cocher, d'attester le type de ventilation de la construction.
Le champ « Préciser » vous permet d'indiquer quel système de ventilation a été installé dans le cas où vous avez coché la case "Autre".
La section « Énergie renouvelable (sauf maison individuelle) » ne concerne pas les maisons individuelles et vous permet d'attester de la présence de certaines sources d'énergie renouvelable. Les cases à cocher de cette section fonctionnent comme celles de la section « Recours à une source d'énergie renouvelable (maison individuelle ou accolée) » (voir II et III. Onglets "Exigences (1/2) et "Exigences (2/2)").
La section « Protections solaires » vous permet d'indiquer si les protections solaires respectent ou non le récapitulatif standardisé d'étude thermique ainsi que la présence ou l'absence de ces protections.
VI. Onglets "Cas particuliers"
La section « Agrément Titre V » vous permet d'indiquer quel(s) agrément(s) Titre V le bâtiment inspecté a obtenu et si leur obtention est cohérente vis-à-vis de divers critères par l'intermédiaire de cases à cocher.
La section « Bâtiment livré sans chauffage » vous permet d'indiquer si oui ou non le bâtiment a été livré sans système de chauffage.
La section « Extension de bâtiment » vous permet d'indiquer si la construction est une extension d'un bâtiment déjà existant.
L'onglet « Commentaires » vous permet d'écrire d'éventuels commentaires durant votre inspection du bâtiment.
Le bouton : 
permet de charger des documents depuis votre ordinateur.
Le bouton : 
permet d'enregistrer vos documents. Si vous souhaitez les réutiliser ultérieurement.
Le bouton : 
permet de supprimer les commentaires du champ.