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Module « Certificat d'habitabilité » - (Loi Pinel) |
Sommaire
Cet onglet vous permet de réaliser un contrôle relatif à la Loi Pinel. Les deux onglets principaux « Avant Travaux » et « Après Travaux » permettent de choisir le type de diagnostic à réaliser.
I. Sous-onglet « Généralités »
Le champ « Observations » vous permet d'introduire vos remarques.
Le champ « Documents Remis » vous permet d'indiquer la liste des documents rendus pour le repérage.
Le champ « Conclusions » vous permet de renseigner une synthèse de ce que vous avez aperçu.
Le bouton « Ajouter » vous permet d'insérer la phrase sélectionnée dans le champ des conclusions.
La case a cocher « Remplacer » vous permet de substituer une phrase du champ avec une autre.
Le bouton « Réinitialiser le repérage » vous permet de supprimer la totalité des informations que vous avez saisies pour recommencer le contrôle.
II. Sous-onglet « Surface du Logement »
Le tableau vous permet de choisir la pièce sur laquelle réaliser le calcul.
Le bouton « Importer de Carrez » vous permet d’importer les mesures obtenues dans le module « Carrez ».
Les cercles à cocher « Colonne Surface Carrez », « Colonne Surface Totale » et « Colonne Surface Carrez + Hors Carrez » vous permettent de sélectionner la/les colonne(s) du module « Carrez » que vous désirez importer.
Le bouton « Ajouter une pièce » vous permet d'insérer une nouvelle pièce à la liste. Pour cela, il ouvre une nouvelle fenêtre ou vous pouvez indiquer les caractéristiques de la pièce en question.
Le champ « Localisation » vous permet d'indiquer la pièce à laquelle vous vous référez.
Le champ « Service/Annexe » vous permet d'indiquer, le cas échéant, le service ou l'annexe correspondant.
Le champ « Surface habitable » vous permet d’indiquer la surface habitable mesurée pour la pièce objet du mesurage.
Le champ « Volume approximatif » vous indique le volume de la pièce en fonction de la surface et de la hauteur sous plafond renseignée.
Le champ « H.S.P. » vous permet d’indiquer la hauteur sous plafond de la pièce.
Les six champs inférieurs vous indiquent automatiquement la surface totale par usage et la moyenne des surfaces des pièces pour chaque usage.
III. Sous-onglet « Équipement de l'immeuble »
Pour chacune des lignes du tableau, vous devrez indiquer si le critère est Conforme ou Non Conforme (Oui ou Non).
Vous aurez la possibilité d'indiquer un commentaire en double-cliquant dans la colonne « Commentaires ».
La colonne « TRV » vous permet d'indiquer (en double-cliquant sur le champ) s'il y a des travaux à prévoir.
La colonne « Photo » vous permet (en double-cliquant sur le champ) d'insérer une photo à votre rapport. Vous pouvez vous référer au module « Photo V4 » pour plus d'information sur le comportement de cet outil.
La colonne « Suppression » vous permet d'effacer le point de contrôle.
Le bouton « Ajouter Ligne » vous permet d'insérer une ligne dans le tableau afin d'y ajouter un critère.
Ce tableau est personnalisable dans les paramètres du logiciel.
La colonne 1 doit être égale à "0" pour avant travaux et "4" pour après travaux :
IV. Sous-onglets « Généralités du logement », « Les Pièces » et « Liste Travaux »
Les trois sous-onglets suivants fonctionnent sur le même principe que le sous-onglet précédent (Équipement de l'immeuble).
Ce tableau est personnalisable dans les paramètres du logiciel.
La colonne 1 doit être égale à "1" pour avant travaux et "5" pour après travaux.
Ce tableau est personnalisable dans les paramètres du logiciel.
La colonne 1 doit être égale à "2" pour avant travaux et "6" pour après travaux.
Dans l'onglet « Liste Travaux » vous pourrez visualiser l'ensemble des travaux que vous aurez préconisés au cours de la visite.
Ce tableau est personnalisable dans les paramètres du logiciel.
La colonne 1 doit être égale à "3" pour avant travaux et "7" pour après travaux.
Le comportement des sous-onglets de la section « Après Travaux » est identique au comportement des sous-onglets de la section « Avant Travaux ».
Le Bouton « Récupérer le repérage » vous permettra de supprimer tous les composants Après travaux au profil d'une copie des composants Avant travaux.
Seules les photos ne sont pas récupérées (le champ étant vidé afin de permettre de reprendre des photos après travaux plus rapidement).
